Audit de la Contribution sur la Valeur Ajoutée des EntreprisesFiscalité locale
Une société industrielle possède son siège social à Lyon, 4 usines en France et des implantations à l’étranger.
La direction fiscale de l’entreprise effectue chaque année son calcul de valeur ajoutée et s’acquitte de la Contribution sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) dont le montant est validé par les experts-comptables.
problématique
L’activité à la fois industrielle et commerciale de l’entreprise, et son organisation internationale, rendent probables des optimisations, mais ni l’entreprise, ni les experts-comptables ne disposent des ressources pour conduire l’analyse.
solution
BBZ Conseil met à profit son expertise pour le compte de son Client pour :
- Reprendre la typologie des comptes de classes 6 et 7
- Identifier, dans les textes de loi et dans la doctrine, les opportunités d’allègement en fonction de l’activité de l’entreprise
- Retraiter certaines charges ou produits
résultats
Gain de 16% récurrent sur le montant de la CVAE